Mentions Légales

Vous êtes actuellement sur l’application THE PÉPITEURS, éditée par la SAS THE PÉPITEURS.

1. Informations légales

PERSONNE MORALE :

La Société THE PÉPITEURS, société par actions simplifiée au capital social de 2 000.00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le n° 904 203 882, ayant son siège sis ROUTE DE PRÉSERVILLE 31450 ODARS, représentée par Monsieur Lionel PRADEAU gérant, et dûment habilité à cet effet.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR62904203882.

ÉDITEUR :

Cette application est éditée par : la SAS THE PÉPITEURS.

Son numéro de TVA intracommunautaire est le FR62904203882 et son code APE 6201Z.

REPRÉSENTANT LÉGAL ET/OU DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :

Monsieur Lionel PRADEAU

RESPONSABLE DE L’APPLICATION : (webmaster)

Monsieur Lionel PRADEAU

HÉBERGEMENT :

Cette application est hébergée par Google LLC dont le siège social se situe au 1600 Amphithéâtre Parkway, Mountain View, CA 94043 USA.

L’Hébergeur est joignable au +1 650 253 0000 - Fax: +1 650 253 0001.

CONTACT :

Pour toute question relative à l’application THE PÉPITEURS veuillez contacter la SAS THE PÉPITEURS par mail à l’adresse contact@thepepiteurs.com.

Pour plus d’informations sur les Conditions d’Utilisation, consultez les Conditions Générales. Lien : Conditions Générales d'Utilisation

2. Propriété intellectuelle

L’application et chacun des éléments qui la compose, et notamment les textes, articles, lettres d’informations, communiqués, présentations, brochures, illustrations, photographies, programmes informatiques, animations, etc., sont la propriété intellectuelle exclusive de SAS THE PÉPITEURS.

Les Utilisateurs ne sont pas autorisés à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, l’application et chacun des éléments qui la compose, et reproduire et/ou représenter de telles traductions, adaptations et modifications, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, sans l’accord préalable écrit de la SAS THE PÉPITEURS.

CRÉDIT MARQUES :

La SAS THE PÉPITEURS est titulaire de la marque " THE PÉPITEURS " N° 4806006 déposée le 06/10/2021 devant l’INPI.

CRÉDIT PHOTOS :

Visuels : SAS THE PÉPITEURS et Design Barn Inc.

Illustrations : SAS THE PÉPITEURS.

RÉALISATION DE L’APPLICATION :

L’application a été développée par la société FRENCH APP & WEB.

3. Collecte des données personnelles

DONNÉES PERSONNELLES :

Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont exclusivement destinées à la SAS THE PÉPITEURS pour vous permettre de profiter des Services offerts par l’application.

Les Données à Caractère Personnel collectées et traitées par la SAS THE PÉPITEURS au moyen de l’application ne sont pas cédées ou louées, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers.

En application des dispositions obligatoires prévues par le RGPD en son article 13, vous pouvez demander la communication de vos Données Personnelles et exiger qu’elles soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées pour les Données Personnelles qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Pour cela veuillez contacter la SAS THE PÉPITEURS à l’adresse suivante contact@thepepiteurs.com.

AUTRES DISPOSITIONS RELATIVES AUX DONNÉES PERSONNELLES :

Pour plus d’information sur les Données Personnelles, consultez notre Charte sur les Données Personnelles. Lien : Charte des Données Personnelles

4. Les cookies

Pour plus d’informations sur les Cookies, consultez notre Charte sur les Cookies. Lien : Charte des Cookies

5. Mise à jour

La SAS THE PÉPITEURS se réserve tout droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment.

La SAS THE PÉPITEURS invite donc les utilisateurs à visiter cette page lors de chaque consultation de l’application afin d’en prendre connaissance.